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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Seyssel
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Culte catholique.
Culte catholique.
Culte.
Culte.
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Y - Charles III
Cote Y - Charles III
Cote X - Philibert II le Beau
Cote X - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Cote O - Louis 1er
Cote O - Louis 1er
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote A - Edouard le Libéral
Cote A - Edouard le Libéral
Correspondance.
Correspondance.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).
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