Zone d'identification
Cote
Titre
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Date(s)
- 1383 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieAA - Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
- Sous-sous-sérieAA1-16 - Actes constitutifs de la commune
- DossierAA2 - Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
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- PièceCote A - Edouard le Libéral
- PièceCote B 20 - Aymon le Pacifique
- PièceCote BB - Amédée VI le Comte vert
- PièceCote C - Amédée VI le Comte vert
- PièceCote D - Bonne de Bourbon, régente
- PièceCote E - [Amédée VII le Comte rouge]
- PièceCote F - [Amédée VII le Comte rouge]
- PièceCote G - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote H - Amédée VIII le Pacifique
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