Zone d'identification
Cote
Titre
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Date(s)
- 1413 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieAA - Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
- Sous-sous-sérieAA1-16 - Actes constitutifs de la commune
- DossierAA2 - Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
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- PièceCote G - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote H - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote I - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote J - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote K - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- PièceCote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- PièceCote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
- PièceCote O - Louis 1er
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