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Fonds communal de Vandeins recordgrp
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Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Tables décennales.
Tables décennales.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Livres comptables.
Livres comptables.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Correspondance.
Correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.