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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier
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Commune.
Commune.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
E à O
E à O
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
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