Affichage de 282 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Lotissements.
Lotissements.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1905-1981
1905-1981
1839-1904
1839-1904
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Téléphone.
Téléphone.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Résultats 1 à 50 sur 282