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Descriptions archivistiquesCantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
1857-1953
1857-1953
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Poids public.
Poids public.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Épizooties.
Épizooties.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972