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Archival descriptionOccupation du sol.
Occupation du sol.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Poids public.
Poids public.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
1857-1953
1857-1953
Épizooties.
Épizooties.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.