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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
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Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Comité syndical.
Comité syndical.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
1961-1993
1961-1993
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
1994-2005
1994-2005
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Finances syndicales
Finances syndicales
Administration syndicale
Administration syndicale
Aménagement des eaux
Aménagement des eaux