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Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

12W7
Dossier
1960-1965

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Projet, arrêtés préfectoraux, curage des deux rivières, enquête d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires, correspondance.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

12W8-9
Groupe de documents
1960-2004

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

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