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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
2000-2010
2000-2010
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux