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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Terres communales.
Terres communales.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fontaines.
Fontaines.
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Épidémies.
Épidémies.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Commerce.
Commerce.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
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