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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier Époque moderne
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Croissant
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Puits commun.
Puits commun.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sinistres.
Sinistres.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndics.
Syndics.
Terres communales.
Terres communales.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
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