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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier plan
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Décroissant
Téléphone.
Téléphone.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Puits commun.
Puits commun.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1723-1782
1723-1782