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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat société Français
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Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Vaccinations.
Vaccinations.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Étrangers.
Étrangers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Aliénés.
Aliénés.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Biens privés.
Biens privés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Commission administrative.
Commission administrative.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Personnel médical.
Personnel médical.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
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