Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat urbanisme
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Édifices publics.
Édifices publics.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Cimetière.
Cimetière.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.