- 1D17
- File
- 1907-1970
Part of Fonds communal de Villebois
Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Part of Fonds communal de Villebois
Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Part of Fonds communal de Villebois
Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Part of Fonds communal de Villebois
Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Part of Fonds communal de Villebois
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Part of Fonds communal de Villebois
États des prix pratiqués, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
États des fournitures faites aux armées, comptes individuels des réquisitions, ordres de réquisitions, délibération, correspondance.
Répression de la divagation des chiens.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
Répertoires des actes de la commune.
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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations, destruction et état des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, procès-verbal de visite, plainte, instructions.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparation de la canalisation alimentant le hameau de La Carriaz : projet, correspondance (1927-1928).
Fontaine de Bouis, réparation de la canalisation alimentant les bassins-fontaines : engagement des propriétaires riverains, devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, réception des travaux, factures, mémoire des travaux, pétition, correspondance (1929-1935).
Réorganisation foncière et remembrement.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté de constitution de la commission communale, correspondance.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Part of Fonds communal de Villebois
Financement déclaration d’utilité publique, marché de gré à gré, décompte des travaux, pièces comptables, délibération, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
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Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
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Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
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Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Registres de déclaration des nourrices.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Récolte et stock. – Statistiques.
Part of Fonds communal de Villebois
Questionnaires statistiques (1951), relevés annuels des déclarations (1943-1982), fragment de relevé annuel (1935).
Récolte et stock : déclarations individuelles.
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Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Part of Fonds communal de Villebois
Recensement des voitures automobiles.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
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marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
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Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Part of Fonds communal de Villebois
Demande de renseignement, correspondance.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
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Mémoires.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.