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Fonds communal de Villebois
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Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Stade municipal. – Aménagement.
Stade municipal. – Aménagement.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Sources.
Sources.
Voirie
Voirie
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Places publiques.
Places publiques.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Traitement des eaux usées et de ruissellement
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mines de fer.
Mines de fer.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Transport.
Transport.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
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