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Fonds communal de Serrières-de-Briord File French
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Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
J-M
J-M
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
G-J
G-J
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Garde nationale.
Garde nationale.
G
G
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Élections municipales.
Élections municipales.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
D-F
D-F
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Courriers divers.
Courriers divers.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Cimetières.
Cimetières.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
C-D
C-D
C
C
C
C
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
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