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Fonds communal de Serrières-de-Briord File
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Courriers divers.
Courriers divers.
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Atlas cadastral parcellaire
Atlas cadastral parcellaire
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Police rurale.
Police rurale.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Police générale.
Police générale.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
1832-1900
1832-1900
Élections municipales.
Élections municipales.
1891-1929
1891-1929
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Comptabilité.
Comptabilité.
1970-1975
1970-1975
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
1743-1752
1743-1752
1783-1792
1783-1792
1807-1810
1807-1810
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Actes notariés.
Actes notariés.
Rôles.
Rôles.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
D-F
D-F
G
G
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
1693-1732
1693-1732
1733-1742
1733-1742
1838-1853
1838-1853
1899-1912
1899-1912
1976-1979
1976-1979
Assurances.
Assurances.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
1960-1982
1960-1982
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