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Fonds communal de Grièges administration French
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Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité et impôts
Fiscalité et impôts
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances.
Finances.
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
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