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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier administration
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Finances.
Finances.
Fiscalité.
Fiscalité.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police locale.
Police locale.
Police rurale.
Police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tueries.
Tueries.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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