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Fonds communal de Grièges File
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Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Procédure.
Procédure.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Registres.
Registres.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Aliénés.
Aliénés.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1840-1899
1840-1899
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
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