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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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École des filles.
École des filles.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
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