Affichage de 54 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Logements HLM.
Logements HLM.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Emprunts.
Emprunts.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
École des garçons.
École des garçons.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Livres comptables.
Livres comptables.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
École des filles.
École des filles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Fiscalité.
Fiscalité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Presbytère.
Presbytère.
Port de By.
Port de By.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Résultats 1 à 50 sur 54