Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères. Add to clipboard 4D4 File an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars) Part of Fonds communal de Chaley Jugement.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard. Add to clipboard 4D5 File 1838 Part of Fonds communal de Chaley Jugements.
Police des eaux. Add to clipboard 1I7 File 1977-1978 Part of Fonds communal de Chaley Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
