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Fonds communal de Chaley File
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Européennes.
Européennes.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Police des eaux.
Police des eaux.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
1968-1974
1968-1974
1967-1982
1967-1982
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Télécommunications.
Télécommunications.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Présidentielles.
Présidentielles.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Camping municipal.
Camping municipal.
Chasse.
Chasse.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
Mariages
Mariages
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Aliéné.
Aliéné.
1953-1956
1953-1956
1952-1982
1952-1982
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
1949-1966
1949-1966
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1946
1946
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