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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley pièce comptable
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Décroissant
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Camping municipal.
Camping municipal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison commune.
Maison commune.
Dons et legs.
Dons et legs.
Factures.
Factures.
Assurance.
Assurance.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.