Affichage de 16 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley déclaration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Viticulture.
Viticulture.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Installations classées.
Installations classées.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.