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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley comptabilité publique
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Croissant
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Maison commune.
Maison commune.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Emprunts.
Emprunts.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Factures.
Factures.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Camping municipal.
Camping municipal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Cimetière.
Cimetière.