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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Lavoirs.
Lavoirs.
Justice
Justice
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Hygiène publique
Hygiène publique
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonctionnement
Fonctionnement
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances communales
Finances communales
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Emprunts.
Emprunts.
Élus.
Élus.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église.
Église.
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