Archives communales de l’Ain

Fonds communal de Pouillat

Finances, impôts et comptabilité

Arpentement du territoire communal.

Administration générale de la commune

Conseil municipal

Conseil général et conseil municipal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)

1887 (17 février) – 1903 (9 août)

1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)

1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Élus.

Actes de l’administration municipale

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Correspondance.

an VI-1899

1900-1950

Administration générale de la commune

Archives communales et mobilier, territoire.

Contentieux, assurance

Contentieux et affaires litigieuses.

Assurances.

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

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Fonds communal de Pouillat

Finances, impôts et comptabilité

Arpentement du territoire communal.

Administration générale de la commune

Conseil municipal

Conseil général et conseil municipal.

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)

1887 (17 février) – 1903 (9 août)

1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)

1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)

Extraits des registres des délibérations, documents annexes.

Élus.

Actes de l’administration municipale

Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Correspondance.

an VI-1899

1900-1950

Administration générale de la commune

Archives communales et mobilier, territoire.

Contentieux, assurance

Contentieux et affaires litigieuses.

Assurances.

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Partage et division des bois, communs et indivis.

État civil

Registres des naissances.

1793-1812

1813-1842

1843-1872

1873-1892

1893-1902

1903-1930

Registres des décès.

1793-1812

1813-1842