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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Français
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Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
1793-1812
1793-1812
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1843-1872
1843-1872
1873-1892
1873-1892
1813-1842
1813-1842
1903-1930
1903-1930
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Élections politiques
Élections politiques
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxes.
Taxes.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
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