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Fonds communal de Pouillat administration
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Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
1831-1977
1831-1977
Élus.
Élus.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Sources.
Sources.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Emprunts.
Emprunts.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
École communale.
École communale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Taxes.
Taxes.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police urbaine.
Police urbaine.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
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