Installations classées et dépôts d’explosifs. Add to clipboard 5I1 File 1953-1982 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon Recensement des installations classées d’élevage et d’abattage d’animaux : liste (1981-1982) ; enquêtes publiques : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance [1] (1953-1979). [1] Certains dossiers d’installations classées contiennent des documents relatifs à leur permis de construire.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
