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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mairie-école.
Mairie-école.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Justice
Justice
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Hygiène publique
Hygiène publique
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonctionnement
Fonctionnement
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances communales
Finances communales
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exécution comptable
Exécution comptable
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement professionnel.
Enseignement professionnel.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
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