Protection de l’enfance.

• Q11-12
• Groupe de documents
• 1871-1949

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Commission administrative : registres des délibérations.

• Q1-2
• Groupe de documents
• 1895-1991

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Réparation et entretien des chemins.

• O7-8
• Groupe de documents
• 1822-1976

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

• L11-12
• Groupe de documents
• 1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Comptes administratifs.

• L4-5
• Groupe de documents
• 1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

• L1-3
• Groupe de documents
• 1823-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

• K2-4
• Groupe de documents
• 1831-1982 (lacunes : 1838, 1842, 1845, 1889-1890)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G10-11
• Groupe de documents
• 1933-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

• G6-7
• Groupe de documents
• 1882-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

• G4-5
• Groupe de documents
• 1824-1914

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Gestion des flux.

• F7-9
• Groupe de documents
• 1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Viticulture.

• F7-10
• Groupe de documents
• 1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Tables décennales.

• E47-48
• Groupe de documents
• 1933-1972

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

• E41-46
• Groupe de documents
• 1923-1983

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des décès.

• E28-40
• Groupe de documents
• 1793-1922

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des mariages.

• E14-26
• Groupe de documents
• 1793-1922

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des naissances.

• E1-13
• Groupe de documents
• 1793-1922

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des arrêtés du maire.

• D7-8
• Groupe de documents
• 1821-1972 (lacunes : 1844-1912)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des délibérations.

• D1-5
• Groupe de documents
• 1838-1987

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.

• GG1-3
• Groupe de documents
• 1675-1792

Fait partie de Fonds communal de Courtes