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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes plan
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Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v...
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
Presbystère.
Presbystère.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
École.
École.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Installations classées.
Installations classées.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Carte légendée.
Carte légendée.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.