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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon liste électorale
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Croissant
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.