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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon agriculture
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Croissant
Bétail.
Bétail.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Distillation.
Distillation.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1936-1959
1936-1959
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Installations classées.
Installations classées.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.