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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon élection
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Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Européennes.
Européennes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Législatives.
Législatives.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prud’homales.
Prud’homales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.