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Fonds communal de Saint-Bénigne File
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Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Installations classées.
Installations classées.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Belles actions.
Belles actions.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Lotissements.
Lotissements.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1813-1822
1813-1822
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances
Naissances
Naissances.
Naissances.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
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