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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier
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Croissant
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police économique.
Police économique.
Police rurale.
Police rurale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres.
Registres.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
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