Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 274 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
1813-1982
1813-1982
Agents partis.
Agents partis.
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1973-1982
1973-1982
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Installations sportives.
Installations sportives.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Téléphone.
Téléphone.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Installations classées.
Installations classées.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Lotissements.
Lotissements.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Registres.
Registres.
Chasse.
Chasse.
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Résultats 1 à 50 sur 274