Showing 53 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Sinistres.
Sinistres.
Installations classées.
Installations classées.
Epizooties.
Epizooties.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Dons et legs.
Dons et legs.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Mares.
Mares.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Transport.
Transport.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Results 1 to 50 of 53