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Fonds communal de Saint-Bénigne administration
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Installations classées.
Installations classées.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Agents partis.
Agents partis.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Dépenses.
Dépenses.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Police économique.
Police économique.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cimetière.
Cimetière.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chasse.
Chasse.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Garde nationale.
Garde nationale.
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