Print preview Close

Showing 15 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne élection
Print preview View:
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
1851-1982
1851-1982
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Élections politiques
Élections politiques