The municipal archives of the department of Ain

Garde nationale.

Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.

État des électeurs militaires en activité de service.

Élections socioprofessionnelles.

Gestion individuelle et collective.

Création et commission administrative.

Registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.