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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne arrêté préfectoral
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Décroissant
Transport.
Transport.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Sinistres.
Sinistres.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mares.
Mares.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Lotissements.
Lotissements.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Epizooties.
Epizooties.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église.
Église.
École de filles.
École de filles.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chasse.
Chasse.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
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