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Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne 18th century
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1776-1792
1776-1792
1751-1775
1751-1775
1716-1750
1716-1750
1686-1715
1686-1715
Affiches.
Affiches.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Taille.
Taille.
Convention nationale.
Convention nationale.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contentieux.
Contentieux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
États de sections.
États de sections.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)